Le Harley Owners Group (H.O.G.) est une organisation créée en 1983 par
la Compagnie Harley-Davidson. Elle a pour but de créer et d'entretenir
un lien privilégié entre les possesseurs de moto Harley Davidson, les
concessionnaires et la société Harley Davidson.
Le H.O.G. regrouge actuellement 1 100 000 membres dont 480 000 en Europe
et 13 400 en France, répartis en plus de 1500 chapitres, (Chapters en
anglais) de 60 pays tous unis par une passion commune. C'est le plus
important club du monde en terme d'effectifs. Chaque Chapter est
autonome, rattaché à un concesionnaire de la marque et affilié au H.O.G.

CHARTE DU HOG

Préambule
Le Harley Owners Group® (H.O.G.) est une organisation fondée et
parrainée par Harley-Davidson® Motor Company. Le groupe s'est constitué
pour offrir des avantages aux pilotes de motos et des services aux
enthousiastes de Harley-Davidson dans le monde entier, et pour
développer des relations étroites entre le pilote de Harley-Davidson, le
concessionnaire Harley-Davidson et la Harley-Davidson Motor Company. La
possibilité de créer un Chapter indépendant affilié au Harley Owners
Group a pour but de rassembler les membres qui ont un intérêt commun
pour la promotion des activités motocyclistes. L'objectif de chaque
Chapter est de promouvoir un enthousiasme accru pour le pilotage des
motos Harley-Davidson. Le Chapter devra être une organisation apolitique
et centrée sur la famille.

Article I - Objectif
1. L'objectif du Chapter local sera de promouvoir des activités de
pilotage responsables destinées aux membres du Harley Owners Group en
proposant des activités au sein du Chapter et en encourageant la
participation à d'autres événements du H.O.G.
2. Les activités et les opérations du Chapter devront être conduites en
harmonie avec une philosophie apolitique et orientée sur la famille.

Article II - Parrainage
1. Chaque Chapter doit être parrainé par un concessionnaire
Harley-Davidson officiel. La décision de parrainer un Chapter est à la
seule discrétion du concessionnaire.
2. Un concessionnaire Harley-Davidson officiel ne peut parrainer qu'un
seul Chapter du H.O.G.
3. Le Concessionnaire Sponsor doit avoir tout pouvoir pour demander au
Chapter parrainé de conduire ses opérations et ses activités
conformément aux normes du Concessionnaire Sponsor. Le Concessionnaire
Sponsor devra exiger du Chapter qu'il gère et conduise ses activités
conformément à la Charte et aux polices d'exploitation du H.O.G.
4. Le Concessionnaire Sponsor aura autorité sur le contenu de toutes les
publications du Chapter, qu'il lui appartiendra d'approuver.
5. Le Concessionnaire Sponsor aura autorité sur tout problème et sur
tous les problèmes concernant l'adhésion au Chapter.
6. Le Concessionnaire Sponsor pourra fixer le montant des cotisations du
Chapter qui ne pourront être utilisées que pour payer ou rembourser les
frais de gestion du Chapter.
7. Pour les Chapters organisés en association à but non-lucratif, vous
devez lire la Charte conjointement avec le règlement de votre
association.

Article III - Demande d'affiliation et Durée
L'affiliation au H.O.G. aura une durée de validité d'un an et devra
faire l'objet d'une demande d'affiliation annuelle et être soumise à
l'acceptation du H.O.G.
Article IV - Nom et Affiliation
1. Le Harley Owners Group, division de Harley-Davidson Motor Company,
est l'organisme qui régit tous les Chapters du H.O.G. Chaque Chapter
affilié au Harley Owners Group devra être une organisation séparée et
indépendante fournissant des services aux membres de son Chapter sur une
base " non lucrative ".
2. Chaque Chapter affilié devra adhérer à la présente Charte et aux
polices d'exploitation du H.O.G.
3. Les Chapters affiliés devront prendre le nom de leur ville ou de la
région de leur Concessionnaire sponsor. Le H.O.G France se réserve le
droit d'approuver les noms de Chapters.
4. Si le H.O.G. décide, à seule discrétion, qu'un Chapter n'adhère pas à
la présente Charte, le H.O.G. pourra retirer au Chapter sa
reconnaissance d'organisme affilié au H.O.G. Les concessionnaires
pourront de même retirer leur parrainage à leur Chapter à tout moment,
ce qui mettra également fin à l'affiliation au H.O.G. du Chapter.

Article V - Chapter Officers
1. Les Chapters affiliés devront comprendre les membres du bureau
suivants : Directeur, Directeur Adjoint, Trésorier, Secrétaire et
Sponsoring Director. D'autres membres discrétionnaires du bureau
pourront être nommés si cela est jugé nécessaire.
2. Le Concessionnaire Sponsor occupe la fonction de Sponsoring Director
ou partie de la (des) fonction(s) d'un (des) membre(s) du bureau, y
compris leurs responsabilités respectives, et il pourra démettre de ses
fonctions tout membre du bureau, à sa seule discrétion. Le
Concessionnaire Sponsor pourra déterminer comment les membres du bureau
seront sélectionnés et la durée de leur mandat au bureau. Pour les
Chapters organisés en société, veuillez vous référer aux statuts du
Chapter pour tout ce qui concerne le paiement et le remplacement des
Officers.
3.Le Concessionnaire Sponsor aura la faculté de demander au Chapter de
se conformer aux normes du Concessionnaire Sponsor et il lui
appartiendra de garantir au H.O.G. que le Chapter se conforme à la
présente Charte et aux polices d'exploitation.
4. Les tâches et les responsabilités des membres de base du bureau du
Chapter seront les suivants :
A. Directeur : Le Directeur devra se conformer à la présente Charte et
aux statuts du Chapter, conduire les réunions et coordonner les
responsabilités des membres du bureau.
B. Le Directeur Adjoint : Le Directeur Adjoint devra assister le
Directeur dans la réalisation de ses tâches de Directeur. Le Directeur
Adjoint sera également responsable de la promotion des adhésions,
l'orientation, la fidélisation des membres, de l'orientation des
adhésions et il devra informer les membres du Chapter sur les programmes
du H.O.G.
C. Le Trésorier : Le Trésorier sera responsable de la collecte et de
l'utilisation des fonds du Chapter, du rapport des opérations
financières aux membres sur une base mensuelle, et de soumettre un
rapport financier annuel au H.O.G.
D. Le Secrétaire: Le Secrétaire sera responsable des problèmes
administratifs du Chapter, devra tenir les procès-verbaux des réunions
annuelles des membres du Chapter et des assemblées générales; superviser
le poste de Responsable des Membres s'il existe, s'assurer que tous les
membres du Chapter possèdent une adhésion au H.O.G. en cours de
validité, conserver une copie signée du formulaire d'adhésion annuelle
au Chapter de chaque membre, soumettre au H.O.G. la demande
d'affiliation à la Charte du Chapter du H.O.G. et tous les autres
rapports qui seront requis par le H.O.G., et que toutes les démarches
annuelles auprès des autorités locales ont
été effectuées. En outre, le Secrétaire devra s'assurer que toutes les
exigences sont remplies en matière d'assurance (y compris les signatures
des participants sur les formulaires de reçus requis).
5. Les tâches et les responsabilités des membres discrétionnaires
responsables de Chapter facultatifs du bureau seront les suivantes :
A. Le Responsable des activités : Le Responsable des activités sera
chargé de la gestion des événements du Chapter.
B. Le Responsable du Ladies of Harley : Le Responsable L.O.H. sera
chargé d'encourager les membres féminins à prendre une part active aux
activités du Chapter.
C. Le Responsable des parcours: Le(s) Responsable(s) des parcours sera
(seront) chargé(s) d'aider à planifier les itinéraires pour les
excursions du Chapter et de tenir le Chapter informé de tous les
programmes du H.O.G.
D. Le Rédacteur : Le Rédacteur aura la responsabilité de monter,
d'agencer les supports, écrits, oraux (radiodiffusion) et électronique
pour les publications du Chapter, par ex: bulletins, circulaires,
communiqués de presse. Toutes les publications, qu'elles soient écrites,
orales (radiodiffusion) ou électroniques, devront être soumises au
Concessionnaire Sponsor pour approbation avant la publication.
E. Le Responsable de la sécurité : Le Responsable de la sécurité sera
chargé de fournir aux membres du Chapter des informations concernant les
possibilités de formation pour les pilotes.
F. Le Photographe : Le Photographe sera responsable de l'obtention et de
l'organisation des photos du Chapter destinées à être utilisées dans les
publications du Chapter et dans les albums relatant l'histoire du
Chapter.
G. L'Historien: L'Historien sera responsable de la préparation et du
suivi d'un historique écrit du Chapter, incluant les fonctions des
membres du bureau, des activités du Chapter et les chiffres d'adhésion.
H. Responsable des Membres : Le Responsable des Membres sera chargé de
s'assurer que tous les membres du Chapter sont à jour de leur
inscription, en consignant dans un dossier, pour chacun d'eux, une copie
signée du formulaire "Annual Chapter Membership Enrollment Form &
Release", qui doit être signé tous les ans. Il est chargé de tenir à
jour le registre des membres du Chapter, en fournissant des mises à jour
trimestrielles au bureau du HOG ou dans la rubrique "Chapter Business"
du site www.members.hog.com
I. Webmaster : Le Webmaster sera chargé de rassembler et d'organiser les
éléments de contenu devant figurer sur le site web du Chapter, et de
demander l'approbation de la concession partenaire avant toute mise en
ligne.

Article VI - Adhésion
1. Tous les membres du Harley Owners Group peuvent adhérer à n'importe
quel Chapter affilié. Une adhésion arrivant à expiration au H.O.G. met
automatiquement fin à l'adhésion au Chapter local et l'adhésion comme
membre associé. Il est de la responsabilité de chaque Chapter local de
s'assurer que les membres du Chapter possèdent une adhésion en cours de
validité auprès du H.O.G. et de conserver dans les registres du Chapter
une copie signée du formulaire d'adhésion annuel au Chapter et un reçu
de chaque membre du Chapter. Toute personne aura la responsabilité lors
de sa demande, ou du renouvellement de son adhésion au Chapter local,
d'apporter la preuve de son adhésion au niveau national, ce qui
constitue une condition de son éligibilité en tant que membre.
2. Le Concessionnaire Sponsor pourra suspendre ou mettre fin à
l'adhésion d'une personne au Chapter parrainé, si le Concessionnaire
Sponsor, à sa seule discrétion, décide que la conduite du membre le rend
indésirable ou si celle-ci est contraire aux intérêts du Concessionnaire
Sponsor.

Article VII - Cotisations
1. Les Chapters sont des organismes à but non lucratif. Le
Concessionnaire Sponsor pourra fixer les montant des cotisations, qui
seront utilisées uniquement pour payer ou rembourser les frais de
gestion du Chapter. Pour les Chapters établis en société, veuillez
consulter votre règlement qui comporte une section relative aux
cotisations.
2. Les Chapters pourront organiser des activités lucratives légitimes,
pour aider à payer ou à rembourser les frais de fonctionnement du
Chapter ou pour constituer des fonds pour des oeuvres caritatives.
Toutes ces activités lucratives devront être soumises à l'approbation du
Concessionnaire Sponsor. Pour les Chapters organisés en société,
veuillez consulter les statuts du Chapter qui comportent une section
spéciale pour le remplacement des membres.

Article VIII - Activités
Les événements et les activités du Chapter sont la seule responsabilité
du Chapter local. Ces événements et ces activités peuvent inclure des
activités centrées sur la famille, ne présentant pas de risques, qui
sont de nature à promouvoir une image positive du sport du motocyclisme
et qui donnent envie de devenir membre du Chapter.

Article IX - Publications du Chapter
Tous les supports publiés par le Chapter devront comporter le nom
officiel du Chapter et son numéro. Toutes les publications du Chapter,
qu'elles soient écrites, orales (radiodiffusion), ou électroniques,
devront être approuvées par le Concessionnaire Sponsor. Si, à un moment
quelconque, le H.O.G. décide à sa seule discrétion que la publication
d'un Chapter est incompatible avec les philosophies centrées sur la
famille, apolitique, et/ou sur les objectifs du H.O.G., il pourra être
mis fin à la reconnaissance du Chapter en tant qu'organisme affiliée au
H.O.G. Une copie de toutes les publications du Chapter, quel qu'en soit
le type, devra être adressée au bureau du H.O.G. Europe.

Article X - Licence de marque déposée
1. Les marques déposées H.O.G. ®, HOG®, HARLEY OWNERS GROUP®, L.O.H. ®,
LADIES OF HARLEY® et les logos H.O.G. ci-dessous (les "Marques déposées
de logos") font partie des nombreuses marques déposées de
Harley-Davidson Motor Company. Ces marques déposées H.O.G. ne peuvent en
aucune façon être modifiées et ne peuvent pas être utilisées combinées à
d'autres mots ou graphismes.
2. La délivrance ou le renouvellement de cette Charte Annuelle Pour les
Chapters du H.O.G. constitue une licence limitée accordée aux Chapters
du H.O.G. pour l'utilisation des marques déposées H.O.G. pour la durée
de la présente charte annuelle. Dans le future, chaque Chapter en Europe
aura un véritable accord de licence de marque déposée avec le H.O.G.
indépendamment de la Charte annuelle.
3. La licence des Chapters du H.O.G. régis par la Charte pour
utilisation des marques déposées H.O.G. est limitée à son utilisation en
association avec le nom officiel du Chapter et en association avec les
supports se rapportant aux activités du Chapter.
4. L'actuel logo du HOG devra apparaître uniquement avec le nom officiel
du Chapter, lequel devra figurer au-dessus du logo du HOG et à
l'intérieur du "chevron" officiel du Chapter du HOG, comme décrit
ci-dessous.
5. Les Chapters devront obtenir l'autorisation préalable du H.O.G. pour
utiliser les marques déposées H.O.G. sur tout support autre que les
publications du Chapter. Les T-shirts, les pin's et autres articles ne
sont fabriqués que par des concessionnaires autorisés de la licence de
Harley-Davidson Motor Company et ils devront en conséquence faire
également l'objet d'un accordpréalable du H.O.G.
6. L'utilisation par le Chapter des marques déposées H.O.G. ne pourra se
poursuivre que tant que cette Charte Annuelle ou que l'accord de licence
de la marque demeureront en vigueur entre le H.O.G. et le Chapter régi
par cette Charte et que le Chapter fonctionne conformément à cette
Charte Annuelle et aux polices d'exploitation du H.O.G.. Le H.O.G.
pourra, à sa seule discrétion, mettre fin à tout moment à la licence
restreinte du Chapter d'utiliser les marques déposées H.O.G., avec un
préavis écrit de trente (30) jours. Le Chapter devra immédiatement
cesser d'utiliser les marques dès la prise d'effet de la notification.
7. Le Chapter devra apporter toute l'assistance que Harley-Davidson
Europe pourrait raisonnablement lui demander afin de protéger les
marques déposées H.O.G. dans la ville d'exploitation du Chapter.

Article XI - Statuts
1. Cette Charte devra être adoptée et elle servira de police
d'exploitation pour les Chapters du H.O.G. Elle devra être mise à la
disposition de tous les membres.
2. Pour les Chapters organisés en société les statuts viennent en
complément de la Charte du Chapter, le cas échéant, ne pourront pas
remplacer, annuler, ni s'opposer à la présente Charte et ni aux polices
d'exploitation du H.O.G. Le Concessionnaire Sponsor et le bureau du
H.O.G. devront approuver les statuts du Chapter avant leur publication
ou leur mise en oeuvre. Lorsque les statuts du Chapter auront été
adoptés, un exemplaire de ces statuts devra être fourni au
Concessionnaire Sponsor et au bureau du H.O.G., et il devra être mis à
la disposition de tous les membres du Chapter. En cas de divergence, le
statut du Chapter prévaut.

Article XII - Amendements
Le H.O.G. pourra modifier cette Charte à tout moment à sa seule